vente en ligne de bouillotte sèche et compresse pour micro-onde, de zafu & pouf, de coussin & oreiller à base d'épeautre biologique

 
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Conditions de vente

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Thermothérapie mode d'emploi

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Tout sur l'épeautre

Le grand épeautre (triticum spelta) est une céréale très proche du froment. La seule différence avec ce dernier est que...
 
Bouillottes, Compresses, Zafus, Poufs, Oreillers et Coussins à l'épeautre bio
 
 

1 - Présentation des produits

 
Les produits proposés à la vente sont présentés dans les rubriques concernées. Les photographies se veulent le plus représentatives possible des produits présentés. Cependant, il se peut qu'il y ait quelques petites différences par rapport aux produits réels, notamment dans les teintes des tissus. Toutefois, cela n'influe en aucune façon sur la qualité des produits présentés.
 
 

2 - Prix des produits

 
Les prix des articles sont indiqués nets en euros, hors frais de port. La TVA est non applicable, selon l'article 193B du Code Général des Impôts. Les frais de port apparaissent à l’écran sur le panier et sur la commande. Epeautre.fr se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, cependant les produits commandés sont facturés au prix en vigueur au moment de la validation de la commande.
 
 

3 - Durée de validité des offres de vente

 
Tous les produits proposés à la vente sur le site www.epeautre.fr sont fabriqués à la demande. Les offres de vente sont donc valides tant qu'elles apparaissent sur le site.
 
 

4 - Commande en ligne

 
Le client valide sa commande lorsqu’il active le lien "Paiement CB". Il s'agit d'une commande avec obligation de paiement. Il accepte alors implicitement le processus de commande et les présentes conditions de vente. Epeautre.fr confirme la commande par email, lequel reprend tous les éléments de la commande. En cas de litige, seules les données enregistrées par Epeautre.fr constituent une preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. Celle-ci est archivée par Epeautre.fr. Le client peut exercer un droit de regard sur cet archivage en contactant Epeautre.fr.
 
 

5 - Paiement

 
Le paiement peut être effectué par chèque. Il suffit pour cela d'imprimer un bon de commande depuis le panier, et de l'envoyer en joignant un chèque bancaire ou postal à l'adresse indiquée sur le bon de commande. Le paiement peut également être effectué en ligne par carte bancaire, via le système de paiement sécurisé P@iementCIC ou via PayPal.
 
 

6 - Retards de paiement

 
En application de l’article L 441-6 du code de commerce, des pénalités de retard sont exigibles le jour suivant la date de règlement figurant sur la facture dans le cas où les sommes dues sont payées après cette date. Le taux est d’une fois et demie le taux de l’intérêt légal par mois de retard.
 
 

7 - Livraison

 
Les produits sont acheminés par Colissimo La Poste. Les conditions de livraison sont celles de La Poste. Le client peut se faire livrer sur son lieu de travail ; il lui appartient alors de préciser l'adresse de livraison.
 
 

8 - Loi applicable / Litiges

 
Les commandes sont soumises à la loi française. Les informations contractuelles sont présentées en langue française et les produits proposés à la vente sont conformes à la réglementation française. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.
 
 

9 - Droit de rétractation

 
Le client dispose d'un délai de quatorze jours à compter de la réception pour retourner le produit dans son emballage d'origine, les frais de retour étant à sa charge. Il est alors remboursé de la totalité du prix du produit, frais de port compris, dans le mois de réception de celui-ci par Epeautre.fr. Toutefois, les produits retournés incomplets, endommagés ou salis ne sont pas remboursés. Cette clause ne s'applique pas aux produits personnalisés selon les spécifications du client.
 
 

10 - Confidentialité des données

 
Les données nominatives fournies par le client ne sont pas diffusées à des tiers. Elles sont, sauf opposition expresse du client, intégrées dans le fichier clients de Epeautre.fr. Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose à tout moment d’un droit d’accès et de rectification des données le concernant. Pour exercer ce droit, il suffit de prendre contact avec Epeautre.fr.
 
 

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